Propriété intellectuelle

Les textes et les photos de ce site ne sont pas libres de droits.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits d'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi  sont constitutifs d'une contrefaçon (art. L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.)

Cela signifie que toute exploitation d'une photo ou d'un texte sans autorisation de l'auteur est susceptible de constituer un délit de contrefaçon pour lequel le contrefacteur peut faire l'objet d'une condamnation pénale ou civile.

 

Propriété industrielle

NETPC.BIZ est une marque déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle et est protégée à ce titre par le Code de la propriété intellectuelle. 

 

Informatique et libertés

Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez à tout moment demander que vos contributions aux espaces de discussion soient supprimées en envoyant un e-mail ici.

 

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix.

© Redac services : Tous droits réservés - All rights reserved - Les photos et les textes de ce site ne sont pas libres de droits. Toute utilisation sans autorisation de l'auteur est illégale et constitue un délit de contrefaçon.